E202605-01 : Désignation d’un élu référent déontologue
E202605-02 : Révision de la taxe de séjour au 1er janvier 2027
E202605-03 : Démolition et reconstruction de la salle polyvalente de théâtre Validation APD et forfaitisation des rémunérations
E202605-04 : Avenant à la convention avec l’EPF
E202605-05 : Attribution des lots du marché de construction de la salle polyvalente de spectacles
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D202601-01 :Convention de prestation pour l’élaboration du Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie
D202501-02 : Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
D202501-03 : Approbation du CFU du budget principal
D202501-04 :Approbation du CFU du budget annexe de la Châtaigneraie
D202501-05 : Vote du Budget 2026
D202501-06 :Convention de partenariat pluriannuelle avec la Communauté de communes Vendée Grand Littoral
pour le transport des scolaires au spectacle intercommunal de fin d’année
D202501-07 : Modification des statuts du SIVOS Gendarmerie
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D202510-01 : création emploi agent recenseur
D202510-02 : Convention Vendée expansion
D202510-03 : Indemnité régisseur bar
D202510-04 : habilitation CDG FPT 85
D202510-05 : Ouverture crédits investissement
D202510-06 : Demande de financement externe travaux du théâtre
D202510-07 : Acquisition de la parcelle Dumonteix
D202510-08 : Convention partenariat VGL / transport des enfants spectacle fin d’année
En pièce jointe les délibérations exécutées , ainsi que le PV de conseil municipal.
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Télécharger le CR séance 19/12/2023 :
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Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 06 novembre 2023 pour un conseil municipal extraordinaire.
Ci-après, vous trouverez les délibérations objets du conseil extraordinaire.
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2023 adopté le 06 novembre 2023 :
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Délibérations rendues exécutoires du 06 novembre 2023 :
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Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 17 octobre 2023
Ci-après, vous trouverez les délibérations relatives à ces élections.
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 adopté le 17 octobre 2023 :
Délibérations rendues exécutoires du 17 octobre 2023 :
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Le Conseil Municipal s’est réuni dimanche 27 août à 09h30 pour élire le Maire et ses Adjoints. Au terme du Conseil Municipal, le Conseil Municipal du Givre a un nouveau Maire accompagné de trois adjoints et deux conseillers délégués.
Madame le Maire : Madame Jennifer LIBAUD
Premier Adjoint au Maire : Monsieur Steven TRAVERS
Deuxième Adjoint au Maire : Monsieur Jean-Baptiste PATARIN
Troisième Adjoint au Maire : Madame Liliane PANTEIX
Conseillers Délégués au Maire :
Monsieur Baudouin CAILLEMER
Monsieur André DAGLAND
Ci-après, vous trouverez les délibérations relatives à ces élections.
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er août adopté le 27 août 2023 :
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Délibérations rendues exécutoires du 27 août 2023 :
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Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 1er août 2023 pour délibérer sur cinq délibérations portant essentiellement sur de l’investissement.
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Dimanche 20 août 2023, Monsieur le sous-préfet des Sables d’Olonne organisait des élections municipales partielles complémentaires consécutivement à la démission de plusieurs conseillers . Le nombre d’élus était inférieur au 2/3 plus un, il y avait donc six postes à pourvoir.
Six candidats se sont présentés au suffrage universel direct ce dimanche 20 août qui ont obtenu le résultat suivant :
Madame Véronique BAUDAIN : 149 voix
Monsieur Serge BLAINEAU : 149 voix
Monsieur André DAGLAND : 142 voix
Monsieur Sébastien GREFFGARD : 151 voix
Madame Monique LAULOM : 143 voix
Madame Christelle MONTASSIER : 149 voix
Nombre de bulletins blancs : 4
Nombre de bulletins nuls : 0
La majorité absolue était de 77 voix.
Par conséquent, les six candidats ont été élus au premier tour.
Le prochain rendez-vous est le le conseil municipal au cours duquel seront élus le Maire et les Adjoints. Il se tiendra entre vendredi 25 août et dimanche 27 août 2023.
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Suite au rejet du projet de compte administratif de l’exercice 2022 lors du dernier Conseil Municipal du 18 avril 2023, Monsieur le Préfet de la Vendée a saisi la Chambre Régionale des Comptes (CRC) selon les procédures du code des juridictions financières et du code général des Collectivité Territoriales.
ci-après les avis de la CRC :
1- Rejet du projet de compte administratif de l’exercice 2022 de la commune du Givre
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2- Défaut d’adoption du budget primitif de l’exercice 2023 de la commune du Givre
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2023_01-01 Avenant à la convention relative au fonctionnement des services communs « protections des données » et « urbanisme – Instruction des autorisations d’urbanisme » – ANNEXE 1 et 2
2023_01-02 Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de seconde classe –
2023_01-03 Création d’un poste de rédacteur principal 1ère classe
2023_01-04 Compte Epargne Temps – ANNEXE 3
2023_01-05 Reconduction du contrat de Fauchage- Débroussaillage –
2023_01-06 Travaux de réhabilitation sur le bâtiment Théâtre – ANNEXE 4
2023_01-07 Convention de mandat de maitrise d’ouvrage avec la communauté de communes Vendée Grand Littoral – ANNEXE 5
2023_01-08 Ménage des bâtiments
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2023_02_01 Réactualisation des loyers
2023_02_02 Actualisation du tarif pour l’entretien des tombes
2023_02_03 Participation aux écoles de Moutiers-les-Mauxfaits
2023_02_04 Audit informatique
2023_02_05 Adhésion à Vendée Expansion par acquisition d’une action
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